Convocation au Conseil Municipal du 30 juin 2017

Le Conseil Municipal se réunira par Décret n°2017-1091 du 2 juin 2017 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs en Mairie le Vendredi 30 juin 2017 à 20h30

ORDRE DU JOUR

1. Désignation des délégués du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017.

A la suite de cette désignation, le Conseil Municipal se réunira pour étudier les autres points à l’ordre du jour :

2. Modification du tableau des emplois
3. Modification des règles relatives au Compte Epargne Temps
4. Adoption du rapport portant sur la situation des agents et du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
5. Approbation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
6. Révision de la délibération n°DEL.24.03.16.03 relative à l’article 6232 « Fêtes et cérémonies »
7. Approbation des nouveaux statuts du SIARCE
8. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
9. Vente d’une parcelle communale comportant un bâtiment située 22 boulevard du maréchal Lyautey au Syndicat Intercommunal de Musique des Deux Vallées
10. Approbation du bail à réhabilitation pour le bâtiment sis 34 Grande Rue avec SNL PROLOGUES
11. Approbation de la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service RAM n°2-2017, conclue entre la Commune et la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne.

Le Maire,
Patrice SAINSARD



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