REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 08 février 2016

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :


Jeudi 24 mars 2016 à 20h30


ORDRE DU JOUR :

- 1. Désignation d’un secrétaire de séance

- 2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 décembre 2015

- 3. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 08 février 2016

- 4. Zone d’activité du Chenet :

o Annulation de la délibération n° DEL.09.12.14.05 du 9 décembre 2014 approuvant la vente des lots n°17, n°18 et n°19 de la phase II de la ZA du Chenet à la société Natural GRASS

o Autorisation donné au Maire de signer la promesse de vente des lots n°17, n°18, n°19 et n°20 de la ZA du Chenêt à la société NATURAL GRASS

o Autorisation donnée au Maire de signer le prêt à usage entre la Commune et la société NATURAL GRASS

- 5. Convention constitutive de groupement de commande pour la passation des marchés d’assurance

- 6. Délibération précisant la nature des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » afin que soit autorisé leur engagement

- 7. Remboursement des frais de réparation à un particulier suite à la chute d’un panneau de signalisation

- 8. Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Halle pour le marché des Potiers

- 9. Jury d’assises : établissement de la liste annuelle préparatoire 2016/2017

- 10. Débat d’orientations budgétaires


Le Maire,
Patrice SAINSARD.



1, Place de la République
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